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• Date de création 2 septembre 2026
• Dernière mise à jour 2 septembre 2026

CONSEIL SYNDICAL DU 9 SEPTEMBRE 2026

Le prochain conseil syndical du Sy BTB aura lieu le :

MERCREDI 9 SEPTEMBRE 2026

à 18H00 - Salle municipale de St Germain de Montbron

384 rue des peux 16380 - St Germain de Montbron

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ORDRE DU JOUR : 

• Accueil et début de séance.
• Désignation du/ de la secrétaire de séance.
• Validation du compte-rendu du conseil syndical du 9 juillet 2026

DELIBERATIONS :

1. Regroupement des conventions en convention cadre avec le CDG16.
2. Référent déontologue des élus, via le CDG16.
3. Rapport social unique 2024.
4. Hygiène et sécurité : Référent hygiène et sécurité.
5. Convention avec l'EPTB : Présentation et examen du projet de convention.

INFORMATIONS DIVERSES :

Vie interne du syndicat :

• Gestion des correspondances et de la communication entre les élus et les agents du Sy BTB.
• Organisation et gestion du personnel de la régie en l'absence d'un chef d'équipe.
• Point référent handicap.
• Point information sur les saisine au CDG 16.

Gestion technique et conventions :

• Dossier pour devenir EPAGE (Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion de l'Eau. Avec un point de situation sur l'instruction du dossier.

Gestion des cours d'eau et travaux :

• Montbron : Point sur la gestion de l'ensablement au droit du Moulin de la Basse-ville.
• Travaux sur les affluents : Suivi des interventions programmées sur les ruisseaux des Chevaleries et de Montauvet.

Temps d'échange.

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